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1. Éditeur du site

– Raison sociale / Nom : Conférence des Directeurs de Service Universitaire de Formation Continue
– Forme juridique : Association loi 1901
– Capital social : NC
– Adresse du siège : 23 Rue Louis Le Grand
– SIRET / RCS (ville) : 480 994 508 00038
– Numéro de TVA intracommunautaire : Association non soumise à TVA
– Téléphone : 06 48 66 02 74
– E-mail : developpement@univpro.fr
– Directeur(trice) de publication : Laurent Bourlès
– Responsable de la rédaction : Laurence Gaillard de Villaine

2. Hébergeur

– Nom de l’hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
– Adresse complète : [2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France]
– Téléphone : [09 72 10 10 07]

3. Conception / Réalisation du site

– Agence ou prestataire : [À compléter]
– Site web / contact : [À compléter]

4. Propriété intellectuelle

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5. Responsabilité

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8. Droit applicable / Litiges

Droit applicable : Français.
En cas de litige, juridiction compétente : [Paris].

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